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Délibérations du Bureau

Bureaux 2012
Bureaux 2011
Bureaux 2010

Bureaux 2012

Délibérations du Bureau du 4 mai 2012

Attribution du marché de nettoyage des locaux (pdf - 291,94 ko)

Autorisation de lancement de marchés d’achat de briques de services mutualisées (pdf - 186,49 ko)

Autorisation de signature d’une DTMO avec la ville d’Avranches (pdf - 169,15 ko)

Autorisation de signature d convention d’occupation du domaine public (pdf - 163,28 ko)

Délibérations du Bureau du 13 avril 2012

Déplacements du Président (pdf - 180,19 ko)

Autorisation du lancement AAP sites internet (pdf - 269,11 ko)

Dématerialisation paye_coffre-fort électronique (pdf - 184,03 ko)

Autorisation signature avenant à la convention CC de Granville (pdf - 177,40 ko)

Autorisation de signature convention occupation du domaine privé (pdf - 168,79 ko)

Autorisation de signature convention France-Telecom (pdf - 159,65 ko)

Délibérations du Bureau du 15 mars 2012

Déplacements du Président (pdf - 141,62 ko)

Déclaration sans suite du marché 2012-T-THD-001 - Mission Levés topographiques (pdf - 180,04 ko)

Délibérations du Bureau du 17 février 2012

Déplacements du Président (pdf - 161,33 ko)

Lancement et autorisation de signature d’un marché visant à acquérir un Progiciel de Gestion d’activités (pdf - 182,86 ko)

Lancement et autorisation de signature d’un marché d’assurances (pdf - 124,73 ko)

Aménagement salle informatique dans les locaux de Manche Numérique : demande de subvention auprès de la Région (pdf - 151,28 ko)

Attribution du marché 2011-T-THD-006 Audit du réseau WifiMax (pdf - 154,62 ko)

Attribution des marchés 2011-T-THD-007 Raccordement de sites publics ou d’entreprises au réseau départemental de fibres optiques et 2011-T-THD-008 Mission SPS (pdf - 165,88 ko)

Création d’un poste d’Attaché (pdf - 225,76 ko)

Bureaux 2011

Délibérations du Bureau du 16 décembre 2011

Déplacements du Président (pdf - 151,80 ko)

Déplacement de MM. Roland COURTEILLE et Jean-Christophe BOYARD au 13ème symposium d'Acome (pdf - 161,06 ko)

Déplacement de MM. Morgan HERVÉ, Guillaume MAILLARD et d'un membre du Bureau au BETT (salon européen des technologies de l'information et de la communication adaptées à l'éducation) (pdf - 166,85 ko)

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une salle d'hébergement informatique dans les locaux de Manche Numérique (pdf - 142,88 ko)

Avenant de transfert marché de fourniture de services de télécommunications pour installations fixes et mobiles (lot 1 et lot 2) (pdf - 158,20 ko)

Signature de conventions avec la communauté de communes de la Hague et France Télécom relatives à la mise en souterrain de réseaux de communications électroniques et à leur exploitation (pdf - 169,39 ko)

Annexe 1 - convention de mise en souterrain (pdf - 983,13 ko)

Annexe 2 - Convention cadre Manche Numérique - France Télécom (pdf - 1,14 Mo)

Annexe 3 - Règles d'ingénierie ARCEP (pdf - 77,37 ko)

Annexe 4 - Conditions particulières Manche Numérique - France Télécom (pdf - 211,60 ko)

Annexe 5 - Liste des 34 opérations (pdf - 17,26 ko)

Annexe 6 - Plans des 34 opérations (partie 1) (pdf - 1,80 Mo)

Annexe 7 - Plans des 34 opérations (partie 2) (pdf - 958,94 ko)

Lancement Marché de levés topographiques et d'un marché CSPS relatifs aux travaux de construction du réseau de télécommunications THD à destination des entreprises et sites publics de la Manche (pdf - 169,84 ko)

Avenant n°1 : marché d'études d'ingénierie "Déclinaisons par EPCI du SDAN du département de la Manche" (pdf - 172,78 ko)

Actes budgétaires : signature d'un avenant à la convention de raccordement au dispositif de télétransmission des actes au contrôle de légalité (pdf - 155,51 ko)

Annexe : Avenant à la convention type relatif à la télétransmission des documents budgétaires sur Actes budgétaires (pdf - 107,19 ko)

Délibérations du Bureau du 18 novembre 2011

Déplacements du Président (pdf - 150,94 ko)

Règlement du Compte Epargne temps (CET) (pdf - 409,61 ko)

Création de 3 postes (pdf - 348,03 ko)

Attribution du marché 2011-centrale-003 "Acquisition de matériel informatique et de mobilier par Manche Numérique" (pdf - 209,59 ko)

Annexe 1 - Rapport d'analyse des offres marché 2011-centrale-003 (pdf - 3,37 Mo)

Observatoire du numérique en Basse-Normandie - Signature d'une convention de groupement de commandes (pdf - 180,84 ko)

Annexe 2 - Convention constitutive de groupement de commandes relatif à la mise en oeuvre d'études relevant de la constitution de l'observatoire du numérique en Basse-Normandie (pdf - 1,14 Mo)

Création d'un club des entreprises de la filière numérique : réalisation d'une étude d'opportunité par l'IUT de Caen (pdf - 165,84 ko)

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "Initiatives en Espaces Publics Numériques" (pdf - 206,12 ko)

Annexe 3 - Récapitulatif AAP EPN 2011 (pdf - 269,82 ko)

Attribution Marché 2011-T-THD-004 "Raccordement des sites du Conseil Général, des collèges et lycées du département de la Manche au réseau départemental de fibres optiques" (pdf - 157,23 ko)

Annexe 4 - Rapport d'analyse des offres marché 2011-T-THD-004 (pdf - 2,67 Mo)

Délibérations du Bureau du 28 septembre 2011

Projet de convention avec la CAF (pdf - 168,96 ko)

Attribution du marché 2011-AC-005 - Fourniture de carburant et services annexes par carte magnétique (pdf - 236,29 ko)

Création de postes d'attaché (pdf - 145,84 ko)

Déploiement 2 visio-relais de service public St Jean de Daye et la Haye du Puits (pdf - 115,79 ko)

Nouveau partenaire Visio-relais de service public la SAUR (pdf - 216,53 ko)

Création d'un logo pour le réseau des Espaces Publics Numériques de la Manche (pdf - 378,76 ko)

Raccordement des collèges : demande de subventions au Conseil régional et FEDER et approbation du plan de financement (pdf - 179,30 ko)

Attirbution du 2011-T-THD-001 - Déclinaison par EPCI du SDAN du département de la Manche (pdf - 164,72 ko)

Autorisation de signature de convention de DTMO - Rocheville (pdf - 211,95 ko)

Avenant à la convention de financement avec la CDC pour l'expérimentation FTTH sur St-Lô (pdf - 152,51 ko)

Avenant n°1 au marché 2010-T-THD-004 - Assistance à l'élaboration d'un SDAN couvrant l'ensemble du territoire de la Manche - Volet n°2 (pdf - 144,48 ko)

Déplacements du Président (pdf - 107,45 ko)

Attribution d'un marché de levés topographiques et lancement marché de travaux de construction de réseau THD à destination des collèges, sites du Conseil général et lycées de la Manche (pdf - 188,72 ko)

Visio-relais de service public : lancement d'un nouveau marché d'acquisition et de maintenance (pdf - 176,74 ko)

Délibérations du Bureau du 24 juin 2011

Attribution de l'accord cadre informatique 2011-AC-I (pdf - 751,90 ko)

Attribution des offres pour le marché 2011-AC-006 Téléphonie (pdf - 383,61 ko)

Visio-relais de service public-Arrivée d'un nouveau partenaire : la Chambre de commerce et d'industrie Cherbourg-Cotentin (pdf - 190,44 ko)

Convention cadre entre les partenaires du visio-relais de service public (pdf - 994,65 ko)

Visio-relais - Convention cadre entre les partenaires du visio-relais de service public-Annexe 2 (pdf - 1,52 Mo)

Visio-relais de service public- Conventions avec le collectivités et les partenaires du dispositif (pdf - 157,89 ko)

Convention - participation aux Assises de la Médiation Numérique (pdf - 138,38 ko)

EPN - signature d'une convention dans le cadre de l'Appel à projets (pdf - 191,11 ko)

Accord de coopération pour la mise en oeuvre opérationnelle du projet MUST (pdf - 252,13 ko)

Signature d'une convention globale de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le SDEM (pdf - 162,94 ko)

Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage (pdf - 451,28 ko)

Autorisation de lancement et de signature d'un marché de coordination SPS (pdf - 132,77 ko)

Délibérations du Bureau du 10 juin 2011

Déplacement du président (pdf - 117,79 ko)

Signature d'une convention de partenariat avec l'agence Synergia en vue du Festival Futur en Seine (pdf - 198,09 ko)

Annexe : convention de partenariat entre Manche Numérique et Synergia (pdf - 24,03 ko)

Autorisation d'embauches pour besoins occasionnels (pdf - 145,74 ko)

Avenant au marché signé avec le groupement Tactis / Quatrec pour le lot n°1 du schéma Directeur d'Aménagement Numérique (pdf - 134,88 ko)

Annexe : Avenant au SDAN lot n°1 (pdf - 95,72 ko)

Signature d'une convention avec Manche Télécom, ErDF et la ville de Saint-Lô pour l'utilisation d'appuis aériens pour le déploiement de la fibre optique (pdf - 267,44 ko)

Délibérations du Bureau du 13 mai 2011

Déplacement du Président (pdf - 159,75 ko)

Déplacement Arnaud Lebret (pdf - 160,60 ko)

Adhésion Association Initiative pour l'Emploi (pdf - 162,30 ko)

Signature convention expérimentaiton Villedieu (nouvel usage mobile de découverte du patrimoine) (pdf - 374,14 ko)

Équipements structurants : autorisation de dépôts dossiers de subvention (pdf - 394,31 ko)

Nouveau modèle de soutien de Manche Numérique aux EPN (pdf - 255,21 ko)

Mise en place d'un service d'assistance technique aux EPN (pdf - 257,80 ko)

Nouveau règlement d'utilisaiton de l'EPN Mobile (pdf - 242,39 ko)

Autorisation de signature DTMO Lessay Carolles (pdf - 297,72 ko)

DTMO Carolles (pdf - 505,59 ko)

Autorisation signature convention d'occupation d'un local technique sur la ZA du croissant (pdf - 221,38 ko)

Attribution d'un marché suivi de DSP (pdf - 191,11 ko)

Convention entre Manche Numérique et la CC de Mortain pour la mise en place du programme ZNM de la Région Basse Normandie (pdf - 300,74 ko)

Délibérations du Bureau du 18 mars 2011

Déplacements du Président (pdf - 151,09 ko)

Modalités d'indemnisation frais de déplacement agents MN (pdf - 204,60 ko)

Attribution marché location photocopieur (pdf - 709,56 ko)

Mise en oeuvre d'un projet de collecte collaborative et de valorisation du patrimoine mémoriel de la Manche (pdf - 445,09 ko)

Les Technologies de l'Information et de la Communicatio (TIC) au service de l'Insertion par l'Activité Économique (IAE) (pdf - 411,20 ko)

Renouvellement marché (2009-T-EA-001) certificat électronique - MN autorité d'enregistrement déléguée (pdf - 221,40 ko)

Avenant Lot 1 marché SDAN 2010-T-THD-001 (pdf - 253,17 ko)

Lancement d'un marché de raccordement des ZA dans le cadre du programme ZNM (pdf - 201,42 ko)

Lancement d'un marché d'études d'un réseau de desserte très haut débit par CC en complément du SDAN (pdf - 231,68 ko)

Convention de mise à disposition d'agents du CG au bénéfice de MN (pdf - 181,53 ko)

Annexe - convention mise à disposition agents CG au bénéfice de MN (pdf - 17,11 ko)

Convention pour le financement d'achat d'antennes satellite commune d'Helleville (pdf - 212,55 ko)

Annexe - convention financement achat antennes satellite commune Helleville (pdf - 11,12 ko)

Délibérations du Bureau du 4 février 2011

Convention prise en charge formation professionnelle continue par l'AFDAS (pdf - 204,38 ko)

Annexe convention (pdf - 370,35 ko)

Visio-relais de service public : projets de déploiement et lancement d'un nouveau marché d'acquisition (pdf - 209,32 ko)

Nouvelle politque de soutien de Manche Numérique aux Espaces Publics Numériques 2011-2013 (pdf - 779,70 ko)

Annexe Prévisionnel financier politique de soutien aux EPN (pdf - 7,88 ko)

Appel à projets Établissements communicants 2010 Convention avec la CC de Torigni-sur-Vire (pdf - 185,24 ko)

Annexe convention avec la CC de Torigni-sur-Vire (pdf - 168,61 ko)

Lancement et autorisation de signature d'un marché : Acquisition plateforme départementale de dématérialisation des procédures de marchés publics (pdf - 188,08 ko)

Approbation de plans de financement ZNM (pdf - 891,94 ko)

Convention DTMO Isigny-le-Buat (pdf - 206,81 ko)

Convention DTMO Coutances (pdf - 208,52 ko)

Bureaux 2010

Délibérations du Bureau du 17 décembre 2010

Attribution marché acquisition logiciels gestion financière et RH (pdf - 192,36 ko)

Lancement marché acquisition d'une plateforme départementale de dématérialisation des marchés publics (pdf - 177,71 ko)

Resorption zone blanche en téléphonie mobile Chérencé le Héron - avenant à la convention (pdf - 285,42 ko)

Délibérations du Bureau du 26 novembre 2010

Marché Site internet - Affermissement des tranches conditionnelles (pdf - 197,95 ko)

Appel à projets Ecole communicante et Point Public Internet 2010 - Montant des investissements (pdf - 283,83 ko)

Attribution marché Assistance à maîtrise d'ouvrage Informations géographiques (pdf - 266,92 ko)

Attribution marché Plateforme départementale dématérialisation des actes au contrôle de légalité (pdf - 217,63 ko)

Délibérations du Bureau du 19 novembre 2010

Déplacements du Président (pdf - 144,36 ko)

Attribution marché Matériels informatiques (pdf - 255,02 ko)

Montant des investissements Ecoles communicantes - Point Public Internet (PPI) 2009 (pdf - 215,01 ko)

Signature d'une convention type établissements communicants - Point Public Internet 2010 (pdf - 187,32 ko)

Annexe Établissements communicants 2010 (pdf - 129,94 ko)

Annexe Point Public Internet (PPI) 2010 (pdf - 173,62 ko)

Annexe établissements communicants matériel (pdf - 153,26 ko)

Attribution Marché SDAN volet services et usages (pdf - 218,69 ko)

DTMO Torigni-sur-Vire (pdf - 223,08 ko)

DTMO Ducey (pdf - 221,31 ko)

Attribution Marché Zones Numériques Multiservices (ZNM) (pdf - 243,93 ko)

Délibérations du Bureau du 11 octobre 2010

Déplacements du Président (pdf - 158,24 ko)

EPN mobile : renouvellement du matériel et lancement marché prestations de connexion internet (pdf - 273,80 ko)

AAP PPI Sélection des dossiers (pdf - 279,52 ko)

ANNEXE - Attribution AAP PPI (pdf - 12,46 ko)

Délibérations du Bureau du 24 septembre 2010

Déplacements du Président (pdf - 169,14 ko)

Déplacement de M. DEFOY Martial - Vice-président (pdf - 143,06 ko)

Déplacements de MM. ROCHEFORT Jean-Luc et LEBRET Arnaud (pdf - 141,26 ko)

Avenant de prolongation Marché de communication MP 2010-AC-01 Lot 3 (pdf - 172,03 ko)

Avenant de transfert Marché de communication MP 2010-AC-02 Lot 4 (pdf - 158,77 ko)

Lancement Marché achat photocopieur (pdf - 153,87 ko)

Marché complémentaire MP 2008-AC-05 Lot 3 (pdf - 159,12 ko)

DSP Négociations avec Manche Telecom (pdf - 396,69 ko)

Convention accueil Arthur DEVRIENDT (pdf - 137,43 ko)

Convention accueil Arthur DEVRIENDT - ANNEXE (pdf - 56,89 ko)

Établissements communicants séléction dossiers (pdf - 361,23 ko)

Établissements communicants séléction dossiers - ANNEXE (pdf - 103,83 ko)

DTMO SIAEP ST Hilaire du Harcouët (pdf - 245,34 ko)

DTMO Commune de Carentan (pdf - 200,15 ko)

DTMO Commune de St Lô (pdf - 199,97 ko)

DTMO Commune de St Martin de Landelles (pdf - 200,14 ko)

DTMO Avranches (pdf - 265,25 ko)

Délibérations du Bureau du 3 juin 2010

Déplacement Morgan HERVÉ, Vincent FILLION et Arthur DEVRIENDT (pdf - 176,72 ko)

Renouvellement adhésion Agence Manche Energie (pdf - 185,19 ko)

Avenant et précisions sur le montant du marché de rénovation des locaux (2009-AC-017) (pdf - 222,40 ko)

Demande de subvention étude théorique de couverture du territoire en téléphonie 3G et accès à internet (pdf - 170,04 ko)

Avenant prolongation délai marché étude de couverture du territoire en téléphonie 3G et accès à internet (pdf - 186,66 ko)

Autorisation de signature de convention DTMO (pdf - 248,37 ko)

Délibérations du Bureau du 6 mai 2010

Déplacements du Président (pdf - 186,58 ko)

Avenant marché de travaux (2009-AC-017) (pdf - 180,81 ko)

Achat mobilier (pdf - 168,95 ko)

PPI nouvel appel à projets (pdf - 280,71 ko)

Etablissements communicants nouvel appel à projets (pdf - 284,40 ko)

Centrale d'achat et nouveaux services (pdf - 374,11 ko)

Autorisation de signature de convention DTMO (pdf - 248,37 ko)

Délibérations du Bureau du 8 avril 2010

Déplacement du Président (pdf - 155,45 ko)

Avenant de transfert d'un marché (pdf - 168,77 ko)

Attribution indemnités Formail (pdf - 298,61 ko)

Achat IPBX téléphone IP (pdf - 241,30 ko)

VRSP lancement marché de maintenance (pdf - 238,73 ko)

Visioconférence lancement marché de maintenance (pdf - 304,52 ko)

Lancement marché SIG (pdf - 237,72 ko)

Marché de travaux Clitours (pdf - 253,35 ko)

Marché contrôle déploiement fibre (pdf - 229,18 ko)

Délibérations du Bureau du 3 mars 2010

Déplacements Président (pdf - 175,30 ko)

Déplacement Symposium Acome (pdf - 171,24 ko)

Lancement marché de prestations de communication (pdf - 343,02 ko)

Avenant marché de travaux (2008-102) (pdf - 200,12 ko)

Acquisition matériel écoles communicantes (pdf - 185,88 ko)

Délibérations du Bureau du 28 janvier 2010

Déplacements du Président (pdf - 159,52 ko)

Etude hébergement informatique (pdf - 215,91 ko)

Prise en charge frais accès wifimax (pdf - 184,17 ko)

Convention DTMO SDEM 2010 (pdf - 192,63 ko)

Convention DTMO SDEM 2010 annexe (pdf - 505,50 ko)

Attribution marché de travaux en coordination avec GrDF (pdf - 180,46 ko)

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