Plan Pluriannuel d’Investissement de Manche Numérique (pdf - 240,45 ko)

Avance de trésorerie au Budget Annexe Centrale d'achats (pdf - 234,09 ko)

Adhésion de nouveaux membres sur la compétence Informatique de Gestion (pdf - 233,11 ko)

Adoption des Comptes Administratifs 2011 (pdf - 217,46 ko)

Note de présentation des Comptes Administratifs 2011 (pdf - 73,59 ko)

Présentation du Budget principal (pdf - 1,41 Mo)

Présentation du Budget Informatique de Gestion (pdf - 1,07 Mo)

Présentation du Budget Centrale d'Achats (pdf - 725,37 ko)

Synthèse par chapitre des Comptes d'Administratifs 2011 (pdf - 59,15 ko)

Affectation des résultats 2011 (pdf - 326,59 ko)

Budgets primitifs 2012 (pdf - 470,99 ko)

Note de présentation - Budgets primitifs 2012 (pdf - 101,69 ko)

Budgets primitifs 2012 - Affaires communes (pdf - 82,42 ko)

Budgets primitifs 2012 - Aménagement Numérique du Territoire (pdf - 155,81 ko)

Budgets primitifs 2012 - Informatique de Gestion (pdf - 82,77 ko)

Budgets primitifs 2012 - centrale d'Achats (pdf - 64,21 ko)

Budgets primitifs 2012 - Télécom (pdf - 55,60 ko)

Révision tarifs plateforme de dématérialisation du contrôle de légalité (Projet ACTES) (pdf - 397,92 ko)

Convocation de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) (pdf - 255,18 ko)

Débat d’Orientations Budgétaires (pdf - 2,44 Mo)

Tenue Débat d'Orientations Budgétaire (pdf - 222,09 ko)

Adhésion de nouveaux membres (pdf - 229,62 ko)

Déclassement du véhicule immatriculé 5228 WL 50 (pdf - 219,03 ko)

Nouvelles adhésions sur la compétences informatique de gestion (pdf - 231,59 ko)

Tarifs du service Informatique de Gestion 2012 (pdf - 289,42 ko)

Annexe 1 - Tarifs IG 2012 (pdf - 113,58 ko)

Annexe 2 - Tarifs IG 2012_Assistance logiciels JVS (pdf - 785,73 ko)

Annexe 3 - Tarifs IG 2012_Assistance logiciels Berger-Levrault (pdf - 234,22 ko)

Catalogue de services FTTh de la DSP attribuée à Manche Télécom (pdf - 267,10 ko)

Annexe 1 - Catalogue de services FTTH par tranche (pdf - 99,39 ko)

Annexe 2 - Catalogue de services FTTH St-Lô_Cherbourg (pdf - 147,36 ko)

Décision modificative des budgets principal et annexe Centrae d'achats (pdf - 346,47 ko)

Tarifs de matériels informatiques porposés par la centrale d'achats (marché 2010) (pdf - 240,97 ko)

Nouvelle adhésion sur la compétence Informatique de gestion : Syndicat intercommunal d'électrification de Ducey (pdf - 216,73 ko)

Ouverture d'un budget annexe Télécoms et avance de trésorerie (pdf - 408,07 ko)

Comptes administratifs 2010 (pdf - 228,52 ko)

Avance du Budget Principal au budget annexe Centrale d'Achats (pdf - 233,57 ko)

Nouvelle adhésion sur la compétence Informatique de Gestion (pdf - 223,69 ko)

Dépôt de dossier ZNM (pdf - 575,72 ko)

Adoption du Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique (pdf - 276,10 ko)

Elaboration du schéma directeur du très haut débit sur le département de la Manche - Annexe (pdf - 3,30 Mo)

Avenant n°5 à la Délégation de Service Public passée avec Manche Télécom (pdf - 323,21 ko)

Annexe : Avenant 5 DSP signé (pdf - 5,23 Mo)

Élection du Président (pdf - 358,89 ko)

Élection des vice-présidents (pdf - 365,53 ko)

Élection des membres du bureau (pdf - 378,99 ko)

Délégation d'attribution du Comité au Bureau et au Président (pdf - 710,79 ko)

Élection des commissions CAO, CDSP, CCSPL (pdf - 466,36 ko)

Adoption d'un régime d'indemnités de fonctions pour le Président et les Vice-Présidents (pdf - 461,64 ko)

Mutualisation d'une plateforme départementale de dématérialisation des procédures de passation de marchés publics (pdf - 612,73 ko)

Nouvelle adhésion sur la compétence informatique de gestion (pdf - 346,89 ko)

Affectation des résultats 2010 (pdf - 443,38 ko)

Budgets pirmitifs 2011 (pdf - 538,08 ko)

Annexe 1 - Budgets primitifs 2011 (pdf - 184,32 ko)

Annexe 2 - BP 2011 Affaires communes M14 (pdf - 94,28 ko)

Annexe 3 - BP 2011 Aménagement Numérique du Territoire (ANT) M14 (pdf - 168,36 ko)

Annexe 4 - BP 2011 Informatique de Gestion (IG) M4 (pdf - 87,31 ko)

Annexe 5 - BP 2011 Centrale d'achats M4 (pdf - 57,72 ko)

Prise en charge sur l'année 2011 (gratuité) du 1er certificat électronique (pdf - 393,71 ko)

Mutualisation d'un dispositif de raccordement pour la dématérialisation du contrôle de légalité (projet ACTES) (pdf - 390,13 ko)

Tarifs Certificat électronique délivré par Manche Numérique (pdf - 443,41 ko)

Décision de principe pour l'acquisition d'une parcelle pur l'implantation d'un NRO sur le territoire de la CUC (pdf - 332,55 ko)

Précisions régime indemnitaire relatif au nouveau cadre d'emplois des techniciens territoriaux (pdf - 296,68 ko)

Convention avec le Centre de gestion de la Manche pour la gestion des dossiers CNRACL (pdf - 284,94 ko)

Annexe Convention avec le CDG50 (pdf - 103,80 ko)

Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2011 (pdf - 277,53 ko)

Annexe DOB 2011 (pdf - 2,01 Mo)

Nouvelles adhésions sur la compétence Informatique de Gestion (pdf - 289,00 ko)

Annexe 1 nouvelles adhésions : délibération Beuzeville la Bastille (pdf - 179,52 ko)

Annexe 2 nouvelles adhésions : délibération Nouainville (pdf - 170,96 ko)

Annexe 3 nouvelles adhésions : délibération SRPI Couvains-St Clair-St Jean de savigny-Villiers Fossard (pdf - 201,66 ko)

Projet d'avenant à la convention de DSP en lien avec l'appel à projets national d'expérimentation FTTH (pdf - 325,82 ko)

Annexe projet d'avenant à la convention DSP (pdf - 240,25 ko)

Précisions régime indemnitaire des agents de droit public (pdf - 270,01 ko)

Déclassement du véhicule immatriculé 5227 WL 50 (pdf - 197,48 ko)

Décision modificative (pdf - 349,53 ko)

Création d'un budget annexe et budget primitif 2010 - centrale d'achats (pdf - 265,57 ko)

Tarifs du service Assistance à l'Informatique de Gestion 2011 (pdf - 287,55 ko)

Signature de conventions en lien avec l'appel à projets national d'expérimentation FTTH (pdf - 297,94 ko)

Mutualisation d'un dispositif de raccordement pour la dématérialisation du contrôle de légalité (Projet ACTES) (pdf - 343,11 ko)

Projet Salle stéréoscopique IUT de St Lô (pdf - 779,82 ko)

Création poste animateur territorial (pdf - 302,41 ko)

Réforme PSR Filière technique (pdf - 488,29 ko)

Supression condition de revenu chèques vacances (pdf - 257,35 ko)

Cession anciennes bornes visio-guichet (pdf - 311,41 ko)

Décision modificative Budget annexe AIG (pdf - 829,91 ko)

Nouvelles adhésions AIG (pdf - 270,01 ko)

Poursuite partenariat logiciels JVS Mairistem (pdf - 357,58 ko)

Tarifs plateforme dématérialisation procédures marchés publics (pdf - 336,09 ko)

Visioconférence - attribution marché d'acquisition d'un pont et du déménagement du bureau professeur (pdf - 301,32 ko)

Subvention pour le colloque Numérique et développement durable (pdf - 266,01 ko)

Convention Manche Numérique et CC du Pays Granvillais pour mise à disposition du réseau télécom (pdf - 293,29 ko)

Modification des statuts Manche Numérique (pdf - 415,57 ko)

Annexe - Modification des statuts Manche Numérique (pdf - 118,43 ko)

Comptes administratifs 2009 (pdf - 2,51 Mo)

Affection resultats 2009 (pdf - 433,99 ko)

Budgets primitifs 2010 (pdf - 3,24 Mo)

Modalités financement travaux = fourreaux (pdf - 1 021,40 ko)

DOB 2010 (pdf - 254,58 ko)

SDAN demande subventions (pdf - 353,55 ko)

Nouvelle adhésion AIG (pdf - 266,13 ko)

Avenant1 convention JVS Mairistem (pdf - 325,41 ko)